I. Mentions Légales Obligatoires (Loi Confiance dans l'Économie Numérique)
1.1 Édition du site et responsabilité éditoriale
Le présent portail documentaire accessible à l'adresse officielle de l'association est édité par l'organisation HALTEROPHILIE ROMANAIS PEAGEOIS, association de droit français régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Identification Administrative Officielle
Nom Officiel : HALTEROPHILIE ROMANAIS PEAGEOIS
Siège Social : 10 RUE BAPTISTE MARCET, 26300 BOURG-DE-PEAGE
Immatriculation Préfecture : RNA W263003569 (Préfecture de la Drôme)
Numéro SIREN : 417 769 668
Numéro SIRET : 417 769 668 00015
Code NAF / APE : 9312Z (Gestion d'installations sportives)
Directeur de la Publication : Marc VALLON, es qualité de Président.
1.2 Absence de prestations ou de transactions marchandes
Ce portail constitue une plateforme purement informative d'intérêt général. Aucune transaction financière, vente en ligne, prestation marchande ou prise de commande n'est réalisée sur ce site. Les demandes d'adhésion statutaires font l'objet d'un traitement physique direct au siège de l'association.
II. Propriété Intellectuelle & Droits de Reproduction
2.1 Protection des contenus informatifs et scientifiques
L'ensemble des textes, rapports d'audit, logos, illustrations et données d'observation publiés sur ce site sont la propriété exclusive de l'association HALTEROPHILIE ROMANAIS PEAGEOIS, sauf mention contraire explicite.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou publication intégrale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable du Conseil d'Administration, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
2.2 Citations et réutilisation à des fins pédagogiques
Par dérogation, la citation courte des données d'impact ou des passages du Livre Blanc 2026 est autorisée à des fins purement éducatives ou de recherche scientifique, sous réserve d'inclure la mention obligatoire : "Source : Portail institutionnel HALTEROPHILIE ROMANAIS PEAGEOIS (2026)".
III. Limites de Responsabilité & Droit Applicable
3.1 Exactitude des données de santé et d'entraînement
Les informations à caractère médico-sportif figurant sur le portail sont fournies à titre indicatif et ne sauraient remplacer une consultation médicale personnalisée ou un bilan d'aptitude réalisé par un praticien diplômé. L'association ne saurait être tenue responsable de l'interprétation erronée des consignes d'entraînement par des usagers pratiquant hors de ses installations surveillées.
3.2 Juridiction compétente et attribution de juridiction
Les présentes conditions générales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution du présent contrat d'utilisation non résolu à l'amiable, les tribunaux du ressort du Tribunal judiciaire de Valence (26000) seront seuls compétents.